Compte et conformité

Plainte de propriété intellectuelle sur Amazon : comment répondre

Par l’équipe SellerPerformance · Publié en · 4 min de lecture

Une plainte peut retirer une fiche du jour au lendemain. La réponse dépend du type de droit invoqué.

À retenir

  • Identifiez s’il s’agit d’une marque, d’un brevet ou d’un droit d’auteur.
  • Rassemblez factures et autorisations qui prouvent votre droit de vendre.
  • Contactez le plaignant si la plainte vous paraît infondée.

Que se passe-t-il quand Amazon reçoit une plainte de propriété intellectuelle ?

Amazon retire en général l’offre ou la fiche visée, puis vous en informe dans Seller Central, souvent dans la rubrique consacrée à la santé du compte. La plainte est déposée par une personne qui se présente comme titulaire d’un droit, ou comme son représentant. Le retrait peut intervenir du jour au lendemain, sans échange préalable avec vous.

Une plainte isolée ne signifie pas que le compte est menacé. Mais les plaintes s’accumulent dans votre historique, et des plaintes répétées, même sur des produits différents, peuvent conduire à une désactivation du compte. C’est pourquoi chaque notification mérite une réponse rapide et documentée, et non une simple suppression de l’offre en espérant que le sujet soit clos.

La notification indique en principe le type de droit invoqué, le produit concerné et, souvent, les coordonnées du plaignant. Lisez-la entièrement avant d’agir : la bonne réponse dépend de ces trois informations.

Comment savoir quel droit est invoqué : marque, brevet ou droit d’auteur ?

La notification d’Amazon précise le type de réclamation ; c’est la première chose à identifier, car chaque droit se défend différemment. Il existe trois grandes familles, auxquelles s’ajoutent parfois les dessins et modèles.

Les principaux types de plaintes et ce qu’ils visent
Droit invoquéCe qu’il protègeSituations fréquentes
MarqueUn nom, un logo ou un signe distinctif déposéUtilisation du nom d’une marque dans un titre, produit présenté comme contrefaisant, revente contestée
Droit d’auteurUne création originale : photo, texte, illustration, designPhotos ou descriptions reprises d’un autre vendeur ou du site d’un fabricant
BrevetUne invention techniqueProduit dont le mécanisme reprendrait une invention brevetée
Dessins et modèlesL’apparence d’un produit déposéeForme ou aspect très proche d’un modèle protégé

La distinction est importante. Une plainte pour droit d’auteur portant sur une photo se règle souvent en remplaçant l’image par vos propres visuels. Une plainte de marque sur un produit authentique se traite avec des factures. Une plainte de brevet demande une analyse technique, souvent avec l’aide d’un conseil en propriété industrielle.

Quelles preuves rassembler pour démontrer votre droit de vendre ?

Rassemblez les documents qui prouvent l’origine du produit et votre droit de le vendre. Ce sont eux qui donnent du poids à votre réponse, bien plus que les explications.

  • Les factures d’achat : émises par le fabricant ou un distributeur autorisé, avec vos coordonnées, celles du fournisseur, les produits et les quantités.
  • Les autorisations écrites : contrat de distribution, lettre d’autorisation du titulaire de la marque.
  • Vos propres titres : certificat de dépôt de votre marque, de votre modèle ou de votre brevet, si c’est votre produit.
  • Les preuves de création : fichiers originaux de vos photos, dates de création, contrats avec votre photographe.
  • La correspondance : vos échanges avec le plaignant, le cas échéant.

Vérifiez la cohérence entre les documents : le nom du fournisseur, les références produits et les quantités doivent correspondre à ce que vous avez vendu. Un document modifié ou incohérent affaiblit tout le dossier et peut aggraver la situation.

Faut-il contacter le plaignant si la plainte vous paraît infondée ?

Oui, c’est souvent la voie la plus directe. Le plaignant peut retirer sa plainte, et ce retrait est en général la façon la plus efficace d’obtenir la levée de la mesure. Une plainte peut être déposée par erreur : un titulaire qui surveille sa marque de façon large peut viser des offres authentiques, ou confondre deux produits.

Voici comment procéder :

  1. Écrivez à l’adresse indiquée dans la notification, de façon courtoise et factuelle.
  2. Identifiez précisément l’offre ou la fiche concernée.
  3. Expliquez pourquoi vous estimez la plainte infondée, preuves à l’appui.
  4. Demandez le retrait de la plainte auprès d’Amazon, si le plaignant en convient.
  5. Conservez une trace de tous les échanges.

Restez prudent : n’envoyez pas d’informations commerciales sensibles au-delà du nécessaire, et ne menacez pas le plaignant. Si le plaignant ne répond pas, ou si la plainte semble abusive, vous pouvez présenter vos éléments à Amazon dans Seller Central. Lorsque la plainte est fondée, retirez le produit, corrigez la cause et expliquez à Amazon ce que vous avez mis en place, avec la même logique qu’un plan d’action.

Comment éviter les prochaines plaintes ?

La prévention repose sur des vérifications simples avant de lister un produit.

  • N’utilisez le nom d’une autre marque que pour décrire une compatibilité réelle, de façon factuelle.
  • Créez vos propres photos et descriptions.
  • Achetez auprès de fournisseurs capables de fournir des factures traçables.
  • Vérifiez les marques, brevets et modèles existants avant de lancer un produit proche d’un article connu.
  • Déposez votre propre marque et inscrivez-la au registre des marques Amazon pour protéger vos fiches.

Si les plaintes ont déjà conduit à une suspension, notre page compte Amazon bloqué présente la démarche à suivre.

Questions fréquentes

Supprimer l’offre suffit-il à régler la plainte ?

Non. La plainte reste dans l’historique du compte. Il faut traiter la cause et, si possible, obtenir son retrait ou présenter vos preuves.

Peut-on être visé alors qu’on vend un produit authentique ?

Oui. Dans ce cas, des factures d’un fournisseur autorisé et un contact avec le plaignant sont souvent les meilleurs moyens de répondre.

Faut-il un avocat pour répondre ?

Ce n’est pas toujours nécessaire pour une plainte de marque ou de droit d’auteur simple. Pour un brevet, l’avis d’un spécialiste est recommandé.

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